Les confirmations OTC (Over The Counter)

Une confirmation est un accord entre deux contreparties financières ou non financières permettant de décrire une opération effectuée entre elles et les engagements qui en découlent. Pierre angulaire de l'économie financière, les marchés financiers ont heureusement depuis longtemps codifié le processus de confirmation jusque dans le choix du contrat type et du média. Voici donc un court article synthétisant les différentes formes et supports de confirmations aujourd'hui utilisés. Nous verrons notamment que bien que l'électronique soit le futur, le papier fait de la résistance.

Aujourd’hui dans le cadre du dernier RTS « regulatory technical standard » de mars 2013, le mode de confirmation à privilégier est le mode électronique. La confirmation peut aussi prendre la forme d’un contrat signé entre 2 parties. La confirmation OTC doit se référer à au moins un master Agreement.

L’ISDA Master Agreement est le contrat-type le plus utilisé pour la vente de produits dérivés de gré à gré. Il a été mis au point par l’ISDA (Association Internationale des Swaps et Dérivés) en 1992 et amélioré en 2002. Il fait partie d’un ensemble de documents permettant de documenter de manière complète et flexible les transactions de dérivés de gré à gré. Cet ensemble de documents se compose d’un contrat cadre (ISDA Master Agreement), d’une annexe à ce contrat cadre (ISDA Schedule), de confirmations, de livrets de définitions et d’une CSA (Credit Support Annex).

Il existe aujourd’hui plusieurs sortes de confirmation en fonction du Master Agreement existant ou pas et différents médias. Quels sont les types de confirmation existants aujourd’hui ? Quelle confirmation est la plus utilisée et sous quelle forme ?

La “long form confirmation”

La “long form confirmation” doit reprendre l’ensemble des éléments nécessaires à un contrat juridique et donc comporte souvent plus d’une quarantaine de pages. Elle n’est utilisée qu’avec les contreparties n’ayant pas signé de Master Agreement , ce qui est de plus en plus rare. Son émission ainsi que sa validation est très lourde.
Le seul cas de figure de “long form confirmation” est celui des achats-vente de titres de gré à gré dans la mesure où il n’y a pas de description détaillée du produit (le sous-jacent est décrit par son code ISIN)
Les engagements se limitent à payer/livrer le sous-jacent et ne sont vivants que pendant une période très courte.

Exemple : Long Confirmation ESMA

La “short form confirmation”

La “short form confirmation” est le cas classique de tous les produits non couverts par un MCA (tout sauf les dérivés actions ou de crédit “standards”). Elle reprend le descriptif détaillé de l’opération et des engagements à venir. Sur un swap de taux standard elle ne représente que deux ou trois pages au plus.

Exemple : Short Form Confirmation

Le “transaction supplement”

Le “transaction supplément” rattaché à un MCA ne décrit que les données financières de l’opération et représente au plus une page.

Les médias utilisés pour les confirmations

Tous les médias peuvent être utilisés dans la mesure où juridiquement ils permettent une validation par les deux parties.

  1. Messagerie SWIFT (MT3XX) pour les prêt-emprunt en blanc et opération de change
  2. Les standards électroniques offerts par les plateformes de matching essentiellement sur les produits dérivés standards
  3. Le papier utilisé pour les produits non standards ou encore lorsque les relations avec les contreparties ne permettent pas d’utiliser les deux médias précédents

Conclusion

Nous venons de voir qu’il existe aujourd’hui différents types de confirmation pour différents cas de figure, en voici une synthèse :

Malgré l’émergence des plateformes électroniques, le papier reste le moyen le plus utilisé pour les contrats de gré de gré sur mesure (la non standardisation rendant difficile le recours à un support électronique). Pour autant, les produits standards tels que les futurs sont eux contractualisés grâce à des confirmations au format électronique.

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